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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA
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ENERBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERBUS
ALSTOM Power Systems SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619571
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque ENERBUS

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 Quai Michelet – 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ENERBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENERBUS arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , ISOTENAX , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP , TOPACK


ALSTOM Power Systems SA, Société Anonyme - 2 Quai Michelet – 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192030


ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310455 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207451 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412469 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412468 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412466 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement d'adresse n°412467 - Publication au BOPI 2005-05-20

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632186 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607488 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-20

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